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Relations d'affaires

Cher Client,

Nous avons réuni ici les documents contractuels les plus usuels pour vous permettre de retrouver aisément les termes de la documentation que vous avez signée avec Cité Gestion.

Ces documents sont « en blanc ».

Veuillez prendre contact avec votre chargé de relation si vous souhaitez obtenir une nouvelle copie des documents tels que vous les avez complétés ou si certains documents pertinents pour votre situation ne figurent pas sous ce lien.

 

Demande ouverture compte et Conditions Générales (CGE 001).pdf 

Formulaire A - 2 pers (CGE 005a).pdf

Formulaire A (CGE 005a).pdf

Procurations et Signatures 2 pers (CGE 007).pdf

Procurations et Signatures 4 pers (CGE 007).pdf

Demande d'ouverture - Contrat compte joint et Conditions Générales (CGE 010).pdf

Acte de Nantissement (CGE 012).pdf

Décharge E-mail (CGE 013bis).pdf

Décharge E-mail pour les tiers (CGE 013ter).pdf

Mandat de Gestion (CGE 014).pdf

Mandat de Gestion - Avoirs non déposés (CGE 020).pdf

Mandat Execution Only - Avoirs non déposés (CGE 021).pdf

Mandat de transmission d'instructions (CGE 021bis).pdf

Assistance fiscale personne physique (CGE 026).pdf

E-Communication (CGE 028).pdf

Ouverture de sous-compte (CGE 033).pdf

Déclaration sur le statut fiscal non-US (DNUS CGE 037).pdf

Autorisation investissements pays (CGE 062).pdf

Confirmation investissement non recommandé (CGE 063bis).pdf

Mandat de Conseil Placement (CGE 092).pdf

Mandat de Conseil - Avoirs non déposés (CGE 092ter).pdf

Profil de risques et d'investissements (CGE 097).pdf

Formulaire classification client professionnel - opting out (CGE 098).pdf