Cher Client,

Nous avons réuni ici les documents contractuels les plus usuels pour vous permettre de retrouver aisément les termes de la documentation que vous avez signée avec Cité Gestion.

Ces documents sont « en blanc ».

Veuillez prendre contact avec votre chargé de relation si vous souhaitez obtenir une nouvelle copie des documents tels que vous les avez complétés ou si certains documents pertinents pour votre situation ne figurent pas sous ce lien.

Ouverture de compte personnes physique

Documents de base obligatoire

Demande ouverture compte et Conditions Générales (CGE 001).pdf

Mandats

Execution only: 

• Mandat de transmission d'instructions (CGE 021bis).pdf

• Mandat Execution Only - Avoirs non déposés (CGE 021).pdf

Advisory

• Mandat de Conseil Placement (CGE 092).pdf
• Mandat de Conseil - Avoirs non déposés (CGE 092ter).pdf
• Annexe au Mandat de Conseil - client non professionnel (CGE 015).pdf

Gestion

• Mandat de Gestion (CGE 014).pdf
• Mandat de Gestion - Avoirs non déposés (CGE 020).pdf

Procurations et compte joint

• Procurations et Signatures 2 pers (CGE 007).pdf

Décharges

• Décharge E-mail et téléphone (CGE 013).pdf
• Décharge E-mail (CGE 013bis).pdf
• Décharge E-mail pour les tiers (CGE 013ter).pdf
• E-Communication (CGE 028).pdf

Autres

• Acte de Nantissement (CGE 012).pdf

Fiscal

• Assistance fiscale personne physique (CGE 026).pdf
• Déclaration sur le statut fiscal non-US (DNUS CGE 037).pdf
• Autorisation investissements pays (CGE 062).pdf

Ouverture de compte personnes morale:

Merci de vous adresser à votre chargé de relation